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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NEVERS Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales
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TANEO
Marque expirée - Marque en non vigueur

TANEO
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NEVERS Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales

Numéro de dépôt :
3503018
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
TANEO de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DE NEVERS Communauté d\'agglomération organisée sous les dispositions de l\'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales

Présentation de la marque TANEO

Déposée le 29 mai 2007 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NEVERS Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANEO »

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NEVERS Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales domicilié(e) 124 route de Marzy,58000 NEVERS - 58000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANEO est expirée depuis le 29 mai 2017.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NEVERS Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales a également déposé les autres marques suivantes : TANEO


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NEVERS Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales - 124 route de Marzy,58000 NEVERS - 58000 - France


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Transport de personnes ; informations en matière de transport de personnes ; réservations pour le transport de personnes.